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ISO TC207 A SEOUL

Les travaux de l’ISO TC207 du 25 aoĂ»t au 3 septembre 2016 couvraient de nombreuses problĂ©matiques clefs, comme l’Ă©co-conception (ECD – Environmental Conscious Design visant Ă  produire ISO 19991), la monĂ©tarisation (ISO 14008), les coĂ»ts et bĂ©nĂ©fices environnementaux au niveau des organisations (ISO 14007) mais aussi l’empreinte carbone des produits (rĂ©vision de l’ISO 14067), l’affichage des empreintes environnementales (footprint), les ETV (finalisation des travaux ISO 14034), la qualitĂ© des donnĂ©es (rĂ©vision ISO 14033)… et un nouveau sujet (NWIP) qui sera conduit par la France : “carbone et finance” – tout un programme, alors que le PrĂ©sident français annonce aujourd’hui mĂŞme la crĂ©ation d’obligations vertes d’Etat !

Philippe Osset a participĂ© comme expert français aux travaux visant Ă  gĂ©nĂ©rer les documents ISO 14026 (communication des empreintes produit) et ISO/TS 14027 (Ă©criture de PCR appropriĂ©s aux EPD et aux empreintes environnementales), ainsi que lors les travaux du SC5/WG11 visant Ă  produire l’amendement Ă  ISO 14044 intĂ©grant notamment le concept d’empreinte (en tant qu’animateur). Il a pu participer ponctuellement aux rĂ©unions concernant l’Ă©co-conception et Ă  celle concernant la qualitĂ© des donnĂ©es (qui se dĂ©roulaient en mĂŞme temps que celles pour lesquelles il participait). L’ambiance de ces groupes de travail Ă©tait plutĂ´t constructive et apaisĂ©e… ce qui n’Ă©tait pas le cas de tous (cf. le groupe 14067 qui Ă©tait plus “dynamique” vus les bruits de couloir) !

Il a aussi reprĂ©sentĂ© la France lors des rĂ©unions plĂ©nières du SC3 (sur la communication environnementale) et du SC5 (sur les calculs d’ACV), oĂą les dĂ©cisions ont Ă©tĂ© prises (vote des pays) concernant la suite des travaux des groupes de travail. Une dizaines d’experts mĂ©tier et membres de l’AFNOR constituaient la dĂ©lĂ©gation française.

Les travaux concernant ISO/TS 14027 s’achèvent : une fois les derniers travaux Ă©ditoriaux rĂ©alisĂ©s, cette spĂ©cification technique sera publiĂ©e, fin 2016 ou dĂ©but 2017. Ce TS dĂ©finit ce que sont les “Core Rules” vis Ă  vis des PCR, et envisage une “hiĂ©rarchisation” des PCR (ex. produits agricoles, vins, vins pĂ©tillants). Il prĂ©cise aussi le rĂ´le des opĂ©rateurs de programme.

La norme ISO 14026 va passer au stade DIS, pour une publication souhaitĂ©e courant 2017. Cette norme positionne les empreintes dans un contexte appropriĂ© Ă  leur crĂ©dibilisation, et aux conditions de leur comparabilitĂ©. Il est notamment exigĂ©, pour la production d’empreinte, de s’appuyer sur des rĂ©sultats d’ACV et sur un PCR (le PCR est optionnel dans le cadre de rapport de suivi de performance).

L’amendement footprint d’ISO 14044 va passer au vote DIS, pour une publication dĂ©but 2017. Il positionne les empreintes vis Ă  vis de la pratique d’ACV, au regard des exigences de la norme ISO 14044 (notamment production d’un rapport tierce-partie lors de communication de rĂ©sultats d’ACV au public, et rĂ©alisation d’une revue critique par un panel lors d’allĂ©gations comparatives), dans un contexte oĂą l’ensemble des textes normatifs concernant les empreintes (ISO 14067, ISO 14046, ISO 14026) disent explicitement (dĂ©jĂ  !) s’appuyer sur des rĂ©sultats d’ACV.

La dimension financière est maintenant entrĂ©e de plein pied dans ces travaux. Elle concerne l’ensemble des impacts environnementaux, et adresse bien sĂ»r plus spĂ©cifiquement le carbone.

Les travaux concernant la vĂ©rification se dĂ©veloppent aussi tous azimuts, Ă  la fois ceux concernant les processus de revue et vĂ©rification (comme par exemple les travaux concernant ISO 14063 sur le “reporting” environnemental des organisations), et ceux concernant les exigences visant les organismes rĂ©alisant ces vĂ©rifications. Le CASCO souhaite harmoniser les travaux, ce qui pousse Ă  l’accrĂ©ditation des organismes de revue et vĂ©rification, dans un contexte oĂą les experts des approches produits souhaitent plutĂ´t une approche d’habilitation.

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